MENTIONS LÉGALES — MANDALA SANGHA

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique (LCEN)

ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

Le site mandala-sangha.com est édité par :

Nicolas Bourdoiseau, particulier Domicilié à Montpellier (34), France
Email : mandala.nb04@gmail.com SIRET : en cours d'immatriculation

ARTICLE 2 — HÉBERGEMENT

Le site mandala-sangha.com est hébergé par la société Viaduc.
Siège social : 5 bis boulevard du Foch, 49100 Angers Email : info@viaduc.fr Téléphone : 02 52 35 04 38

ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site mandala-sangha.com — illustrations, mandalas, textes, visuels, logos — est la propriété exclusive de Nicolas Bourdoiseau et est protégé par le droit d'auteur français et les conventions internationales.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Nicolas Bourdoiseau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 4 — DONNÉES PERSONNELLES

Le site mandala-sangha.com collecte des données personnelles (adresse email) dans le cadre de la gestion des commandes et de l'envoi de communications commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • Droit d'accès

  • Droit de rectification

  • Droit à l'effacement

  • Droit d'opposition

  • Droit à la portabilité

Pour exercer ces droits : mandala.nb04@gmail.com Réponse garantie sous 30 jours.

Les données collectées ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

ARTICLE 5 — COOKIES

Le site mandala-sangha.com est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. La désactivation des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.

ARTICLE 6 — LIENS HYPERTEXTES

Le site mandala-sangha.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Nicolas Bourdoiseau n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

ARTICLE 7 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nicolas Bourdoiseau s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis.

Nicolas Bourdoiseau ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 9 — CONTACT

Pour toute question : Nicolas Bourdoiseau — Mandala Sangha Email : mandala.nb04@gmail.com Site : www.mandala-sangha.com